Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) d'Entre Bièvre et Rhône a été arrêté lors du conseil communautaire de juin 2023. Conformément aux obligations légales, une consultation publique est organisée du 1er mai au 31 mai 2024 pour recueillir les avis et suggestions sur ce projet.
Le projet du Plan Climat
Livret 1 : les diagnostics
Diagnostic Communauté de communes du Pays Roussillonnais
Diagnostic Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire
Synthèse du diagnostic Communauté de communes du Pays Roussillonnais
Synthèse du diagnostic Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire
Livret 2 : Stratégie et actions du PCAET
Livret 3 : Évaluation environnementale stratégique
Étude d'opportunité Zone à Faibles Émissions
Annexe 1 : état initial de l'environnement
Annexe 3 : incidence Natura 200
Annexe 4 : mesures "Éviter Réduire Compenser" et indicateurs
Annexe 5 : évaluation des gains
Les avis et le mémoire de réponse
L'avis de la Préfecture de Région Auvergne-Rhône-Alpes
L'avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale
Le mémoire de réponse de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
