Séances du Conseil

Retrouvez ci-dessous tous les documents des Conseils communautaires classés par année.

• Les conseils sont disponibles en vidéos

• L’ordre du jour est diffusé 5 jours francs avant la réunion du Conseil communautaire
• Le procès-verbal d’une séance est mis en ligne après avoir été validé lors de la séance suivante (décalage d’un mois)
• La liste des délibérations votées sont disponibles sous 10 jours après la séance du Conseil communautaire.
• Les délibérations quant à elles sont disponibles sous 15 jours après le vote du Conseil communautaire

Prendre connaissance des délibérations